Conditions générales CrossFit MaeStria
Les présentes conditions générales sont applicables pour tout abonnement souscrit par un adhérent auprès de CrossFit MaeStria, dénomination commerciale de Monsieur Denruyter Steeve, BCE 866.881.179, Allée des plantains 16 à 5650 CHASTRES.
Article 1 : APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES
En souscrivant un abonnement avec CrossFit MaeStria, l’adhérent déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales ainsi que le règlement d’ordre intérieur de CrossFit MaeStria.
Les présentes conditions générales sont consultables sur l’application RESAWOD ou tout autre application qui devrait être utilisée par CrossFit MaeStria ultérieurement. La version papier est également consultable pour l’adhérent à l’entrée de la box, près du bar.
CrossFit MaeStria se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales. En cas de modification, ces dernières entreront en vigueur 30 jours calendrier suivant leur publication. La publication se fera soit au sein de la box via version papier soit par tout autre moyen de communication utilisé par la box. (application RESAWOD ou éventuelle autre application qui devrait être utilisée par CrossFit Maestria ultérieurement.)
Si un adhérent refuse les nouvelles modifications, il pourra résilier son abonnement moyennant le respect des délais de préavis tels que fixés à l’article 5 des présentes conditions générales.
Avant tout affiliation, chaque adhérent de CrossFit MaeStria a pu prendre connaissance des services offerts par CrossFit MaeStria. Les services offerts à l’adhérent par CrossFit MaeStria dépendent du type de d’abonnement souscrit par ce dernier.
L’affiliation est strictement personnelle à l’adhérent. L’adhérent ne peut donc cédé à un tiers l’abonnement qu’il a souscrit auprès de CrossFit MaeStria.
Le contrat souscrit par l’adhérent auprès de CrossFit MaeStria prendra fin automatiquement sans indemnités dans le chef de Crossfit MaeStria en cas des arrêts des activités de CrossFit MaeStria. La date de fin du contrat correspondra à la date de fin des activités de Crossfit MaeStria
Néanmoins, le contrat souscrit par l’adhérent auprès de CrossFit Maestria continuera ses effets en cas de reprise des activités de CrossFit MaeStria par un tiers sauf stipulation contraire entre CrossFit MaeStria et ce tiers.
Article 2 : SERVICES
L’adhérent peut souscrire les types d’abonnements suivants auprès de CrossFit MaeStria :
A. CROSSFIT
L’abonnement CrossFit donne à l’adhérent le droit d’accès à la box (club) afin de participer aux cours collectifs normaux (WOD du jour) à raison d’une fois par jour.
L’adhérent qui participe à des WODs spécifiques (gym, haltéro, endurance, team…) peut également participer le jour de ces WODs spécifiques au WOD du jour sauf si aucun WOD du jour n’est prévu à cette date.
L’abonnement CrossFit donne également à l’adhérent le droit d’accès à la box pour s’entrainer en FREE ACCESS 1 heure par jour selon l’horaire d’ouverture de la box.
La participation aux cours collectifs organisés par CrossFit MaeStria (WODS du jour et spécifiques) ainsi que l’accès au FREE est conditionnée à l’inscription de l’adhérent à ces WODS ou au FREE via le planner disponible sur l’application RESAWOD ou tout autre application qui serait utilisée ultérieurement par CrossFit MaeStria. Si un coach constate qu’un adhérent n’est pas inscrit à un WOD et/ou FREE, il peut lui refuser la participation au WOD et/ou l’accès au FREE. Le FREE ACCESS ne sera accessible que si et seulement si l’adhérent participe à au-moins deux WODs collectifs par semaine.
En cas de souscription d’un abonnement 2x/semaine, l’accès aux WODS (normaux et spécifiques) et au FREE est limitée à deux inscriptions par semaine.
La souscription d’un abonnement ALL-IN TACTICAL est limitée aux personnes exerçant des fonctions de premier secours. (Pompiers, policiers, militaires et infirmiers) CrossFit MaeStria se réserve le droit de solliciter à l’adhérent la preuve de ce qu’il exerce réellement l’une de ces fonctions.
La souscription d’un abonnement STUDENT est limitée aux étudiants de moins de 25 ans moyennant production de leur carte d’étudiant.
CrossFit MaeStria se réserve le droit de fermer intégralement ou en partie ses infrastructures (Box) durant les week-ends, jours fériés et vacances scolaires. Les heures des entrainements collectifs tels que fixés dans le planning des WODs via l’application RESAWOD (ou tout autre application) peuvent également être modifiées à tout moment par CrossFit MaeStria.
Crossfit MaeStria se réserve également le droit de modifier, de manière temporaire ou définitive les heures d’ouvertures de la box.
Crossfit MaeStria se réserve également le droit de fermer l’accès à la box ou à certaines parties de la box afin d’effectuer des travaux de réparation ou d’entretien. Dans cette hypothèse, CrossFit MaeStria ne sera redevable d’aucune indemnité envers l’adhérent.
B. PERSONNAL TRAINING
L’adhérent ayant souscrit un contrat de personnal training dispose du droit d’accès à la box lors des heures de coaching privé telles que prévues et fixées avec CrossFit MaeStria. En dehors de ces heures de coaching, l’adhérent ne dispose pas du droit d’accès à la box sauf s’il a également souscrit un abonnement CrossFit. Son accès à la box en dehors des heures de coaching privé sera alors régi selon le type d’abonnement CrossFit qu’il a souscrit.
Article 3 : COTISATION ET FRAIS
A. En cas de nouvelle affiliation, des frais administratifs uniques de 30 € seront payés par l’adhérent en sus du coût de sa cotisation mensuelle.
Le montant de ces frais peut être augmenté par CrossFit MaeStria.
Les frais administratifs seront payés directement au moment de la souscription du contrat d’affiliation via QR Code (Payconiq ou similaire) ou en espèces. Le contrat d’affiliation ne prendra cours qu’au moment du paiement de ces frais.
Si un ancien adhérent se réaffilie auprès de CrossFit MaeStria plus de 2 mois après la fin de son précédant contrat, les frais administratifs seront dus une nouvelle fois.
B. La cotisation mensuelle due par l’adhérent dépend de l’abonnement souscrit auprès de CrossFit MaeStria. Cette cotisation est mentionnée dans le contrat signé par l’adhérent.
CrossFit MaeStria se réserve le droit de majorer le prix des abonnements actuellement en vigueur. Les nouveaux tarifs seront appliqués automatiquement à la fin de la durée du contrat souscrit par l’adhérent. En cas de renouvellement tacite du contrat ou de nouveau contrat souscrit, les nouveaux tarifs seront appliqués à la date du renouvellement tacite du contrat ou de la prise d’effet du nouveau contrat.
La cotisation mensuelle doit être payée au plus tard le 1er de chaque mois. L’adhérent ayant souscrit un abonnement avec engagement quant à la durée (GOLD, SILVER, BRONZE) s’engage à cet effet à signer un mandat de domiciliation à CrossFit MaeStria.
L’adhérent ayant souscrit un abonnement sans engagement procèdera au paiement de sa cotisation mensuelle au moment de la souscription de l’abonnement via paiement QR code (Payconiq ou similaire) ou en espèce. En cas de renouvellement tacite de l’abonnement sans engagement (1 mois), l’adhérent est tenu de payer sa cotisation au plus tard le 1er de chaque mois. Il procèdera au paiement de sa cotisation soit via paiement QR code ( Payconiq ou similaire), en espèce ou directement sur le compte bancaire de CrossFit MaeStria tel qu’il aura été communiqué par écrit à l’adhérent moyennant la communication suivante « nom + prénom + mois concerné + année concernée »
Si un prélèvement mensuel automatique ne peut être effectué, CrossFit MaeStria se réserve le droit d’exiger un montant supplémentaire de 15 euros à l’adhérent, correspondant aux frais administratifs bancaires engagés lors de chaque recouvrement.
CrossFit MaeStria se réserve également le droit de percevoir via domiciliation les éventuels arriérés dus par l’adhérent ainsi que les frais administratifs bancaires.
En cas de suppression ou de blocage du mandat de domiciliation par l’adhérent et/ou en cas de non-paiement de sa cotisation mensuelle par l’adhérent le 1er de chaque mois, CrossFit Maestria se réserve le droit, moyennant avertissement, de lui bloquer l’accès à l’inscription aux WODs et au FREE ( via l’application RESAWOD ou tout autre application qui serait utilisée par CrossFit MaeStria) ainsi que de lui interdire l’accès à la box et ce de manière temporaire et/ou définitive.
Article 4 : DUREE
La durée de l’abonnement dépend du type de contrat souscrit auprès de CrossFit MaeStria.
L’abonnement souscrit par l’adhérent sera reconduit tacitement pour une même durée à la fin de la durée initiale convenue sauf convention contraire.
Si l’adhérent ne souhaite pas que son abonnement soit reconduit, il est tenu d’en informer CrossFit MaeStria par écrit, au plus tard 15 jours calendrier avant la fin de la durée de son contrat.
ARTICLE 5 : RESILIATION UNILATERALE
Si l’adhérent souhaite résilier son abonnement avant la fin de la durée de souscription convenue, il sera redevable d’une indemnité correspondante à un préavis d’un mois ( = cotisation mensuelle qu’il aurait dû payer compte tenu de la durée réelle de souscription de l’abonnement ) augmentée de la différence de prix entre le prix de la cotisation mensuelle qu’il aurait dû réellement payer compte tenu de la durée réelle de souscription et le prix de la cotisation mensuelle réellement payée multiplié par la durée réelle de souscription.
Exemple : Si un adhérent souscrit un abonnement FULL ALL-IN ( engagement 12 mois) mais qu’il résilie son contrat au 3e mois, il sera redevable d’une indemnité calculée comme suit : préavis de 1 mois ( cotisation mensuelle pour les abonnements FULL ALL-IN BRONZE ( 105 €) augmentée de la différence de prix entre le prix de la cotisation mensuelle qu’il auraît du réellement payer (105 €) et le prix de la cotisation mensuelle réelle payée ( 90 €) multiplié par la durée réelle de souscription (3). è 105 € + (105-90 €) x3 = 150 €
La résiliation unilatérale de son abonnement par l’adhérent avant la fin de la durée convenue doit être effectuée moyennant demande écrite adressée par courrier recommandé à Crossfit MaeStria. La résiliation sera effective le mois suivant l’envoi dudit courrier recommandé, le cachet de la poste faisant foi.
Article 6 : MANQUEMENT GRAVE
L’adhérent a connaissance du fait qu’un règlement d’ordre intérieur (ROI) s’applique au sein de la Box de CrossFit MaeStria. En souscrivant un abonnement, il a pu prendre connaissance de ROI et l’a accepté intégralement. Le ROI est toujours consultable à la box et peut sur demande être obtenu à la réception de la box.
En cas de manquement grave de l’adhérent quant aux respects du règlement d’ordre intérieur (ROI) malgré plusieurs avertissements oraux préalables, CrossFit MaeStria se réserve le droit :
- De refuser à l’adhérent l’accès à la box
- Et de mettre fin à l’abonnement de l’adhérent sans préavis ni indemnités dans le chef de CrossFit MaeStria.
Il en est de même à défaut pour l’adhérent de respecter les obligations contractuelles découlant des présentes conditions générales. (par exemple : non-paiement de la cotisation mensuelle).
CrossFit MaeStria sera alors en droit de réclamer à l’adhérent le paiement des indemnités telles que fixées à l’article 5 des présentes conditions générales.
Article 7 : SUSPENSION DU CONTRAT
En cas de maladie et/ou de lésions entrainant une convalescence de longue durée, l’abonnement de l’adhérent peut, à la demande de l’adhérent et moyennant l’autorisation écrite de CrossFit MaeStria, être suspendue temporairement et ce, pour une durée de six mois maximum.
La suspension est uniquement possible après la remise d’un certificat médical à CrossFit MaeStria émis par un médecin spécialiste, lequel fait état de la maladie et/ou de la lésion dont souffre l’adhérent. Ce certificat devra être remis dans les 8 jours suivant la demande de suspension, ledit certificat ne pouvant être daté de plus de 8 jours précédant la demande de suspension.
La suspension de l’abonnement de l’adhérent pourra intervenir, à la demande de l’adhérent et moyennant autorisation écrite de CrossFit MaeStria dans l’hypothèse d’obligations professionnelles de l’adhérent l’obligeant à se rendre à l’étranger pour une durée supérieure à 1 mois. La durée de la suspension ne peut intervenir que pour une durée de 6 mois maximum. CrossFit MaeStria sera autorisé à solliciter la preuve de ce déplacement professionnel ainsi que sa durée auprès de l’adhérent. Si l’adhérent reste en défaut de fournir la preuve sollicitée, la suspension de son abonnement peut lui être refusée par CrossFit MaeStria.
CrossFit MaeStria se réserve le droit de réclamer un montant de 15 euros, par mois de suspension.
Le contrat d’affiliation pourra uniquement être suspendu jusqu’à la date de guérison de l’adhérent/de rétablissement mentionné par le médecin spécialiste/ de retour de l’étranger suite à des obligations professionnelles, sans pouvoir dépasser une durée de 6 mois.
À cette date ou après la période maximale de suspension (6 mois), le contrat continuera à produire ses effets et sera donc prorogé du nombre de mois de suspension. A la fin de la durée de suspension du contrat, l’adhérent sera de nouveau redevable de sa cotisation mensuelle.
Article 8 : ASSURANCES
CrossFit MaeStria assume sa responsabilité à l’égard de ses adhérents ou de tout tiers autorisé à s’entrainer à la box. La responsabilité de CrossFit MaeStria ne peut être engagée qu’en cas d’accident corporel dû à raison d’un défaut de matériel et uniquement lorsque cet accident intervient dans le cadre d’un cours encadré (WOD) par un coach mandaté par CrossFit Maestria.
Par accident, il y a lieu d’entendre un évènement soudain qui produit une lésion corporelle et dont la cause ou l’une des causes est extérieure à l’organisme de la victime.
En tout état de cause, la responsabilité de CrossFit MaeStria ne peut être engagée pour des accidents non couverts par la police d’assurance souscrite par CrossFit Maestria ( RC professionnelle) ou pour un montant dépassant le montant de la couverture souscrite.
Article 9 : RESPONSABILITE
Les infrastructures, équipements et services accessibles à l’adhérent sont conformes aux normes actuellement en vigueur et sont entretenus régulièrement.
Leur accès ou utilisation peut néanmoins, de par leur nature même ou de par l’inexpérience de l’adhérent, être susceptible de lui créer une lésion et dès lors un éventuel dommage.
Il appartient donc à chaque adhérent de se conformer strictement au règlement d’ordre intérieur (ROI) et aux consignes affichées dans la Box, de se documenter de manière indépendante sur les risques liés à un mauvais usage des infrastructures, équipements et services ou d’une pratique sportive inadaptée à sa condition, et de requérir le cas échéant des services de personnal training ou un avis médical. L’adhérent certifie être médicalement apte à la pratique sportive.
L’accès à la box CrossFit MaeStria est interdit à l’adhérent de moins de 16 ans non accompagné (une autorisation parentale sera requise pour tout adhérent mineur).
CrossFit MaeStria décline toute responsabilité à l’égard de l’adhérent ou de tout tiers excepté en cas d’acte malveillant ou de faute grave du fait de CrossFit Maestria ou de l’un de ses préposés.
L’adhérent assume seul la responsabilité des accidents personnels pouvant l’affecter ainsi que la responsabilité de ses objets personnels.
L’adhérent sera respectueux de la box et de ses équipements. Si un adhérent ou l’un de ses accompagnants endommage la box ou ses équipements, il en sera tenu responsable et sera tenu d’indemniser CrossFit MaeStria du montant de son dommage.
Bien que Crossfit MaeStria ait souscrit une assurance RC professionnelle, il est conseillé à l’adhérent de s’assurer adéquatement.
CrossFit Maestria ne peut en aucun cas être tenue pour responsable en cas de perte, de dommages ou de vol de biens dans l’enceinte ou aux alentours de la box.
Article 10 : ETAT DE SANTE MEMBRE ET MODIFICATION COORDONNEES MEMBRE
En souscrivant un abonnement auprès de CrossFit MaeStria, l’adhérent déclare qu’il est en bonne santé, qu’il n’existe aucune raison médicale ou autre qui l’empêcherait de faire un effort physique et qu’un effort physique ne peut nuire à sa santé en général, à sa sécurité et/ou à sa condition physique.
Il est interdit à l’adhérent de fréquenter la box en cas d’infection grave, de maladie contagieuse et/ou de blessures grave (exemple : plaies ouvertes, ulcères ouverts, etc.,) en raison du risque de porter atteinte à sa santé, à sa sécurité et/ou à sa condition physique mais également en raison du risque de porter également atteinte à la santé, à la sécurité et/ou à la condition physique des autres adhérents de CrossFit MaeStria.
L’âge minimum pour souscrire un abonnement est de 18 ans. La souscription d’un abonnement est possible à partir de 16 ans moyennant l’autorisation du parent ou de son responsable légal. Les enfants de moins de 12 ans ne peuvent pas circuler seuls dans la box et doivent à tout moment être accompagnés de leurs parents.
Toute modification de la situation personnelle de l’adhérant (coordonnées et données bancaires) doit être directement communiquée à CrossFit MaeStria.
Article 11 : NULLITE
En cas de nullité d’un ou de plusieurs articles des présentes conditions générales, seuls les articles frappés de nullité seront réputé nuls et non avenus, les autres articles des présentes conditions générales restant applicables.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE ET COMPETENCE
Le droit belge est applicable aux relations contractuelles entre l’adhérent et CrossFit MaeStria.
En cas de litige, le juge de paix du canton de Philippeville sera compétent.
ARTICLE 13 : PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
CrossFit MaeStria observe les stipulations du règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil concernant la protection de la vie privée en ce qui concerne le traitement des données personnelles du 27 avril 2016.
Le responsable pour le traitement de vos données personnelles est Crossfit MaeStria, dénomination commerciale de Monsieur Denruyter Steeve, BCE866.881.179, Allée des plantains 16 à 5650 CHASTRES.
Si vous nous transmettez vos données personnelles, elles seront introduites dans notre fichier client et traitées :
- Pour la gestion du fichier client, les produits et services offerts, pour faire une étude de marché, pour vous informer des nouveaux produits et services, pour la réalisation de campagnes informatives ou promotionnelles
Pour autant que l’adhérent (ou ancien adhérent) adresse une demande écrite datée et signée à l’attention de CrossFit Maestria (Monsieur Denruyter Steeve), et pour autant que l’adhérent (ou ancien adhérent) y joint une preuve de son identité (copie de sa carte d’identité), il peut recevoir par écrit gratuitement un aperçu de ses données personnelles détenues par CrossFit MaeStria et obtenir éventuellement une rectification des données incorrectes, incomplètes ou non relevantes. CrossFit MaeStria communiquera les données personnelles de l’adhérent ou de l’ancien adhérent au plus tard 45 jours après sa demande.
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